CONTENTIEUX PENAL EN DROIT DES INSTRUMENTS DE PAIMENT ET DE CREDIT / Mohamed Yassine Majdoubi  

Aucun avis sur cette notice. Titre : CONTENTIEUX PENAL EN DROIT DES INSTRUMENTS DE PAIMENT ET DE CREDIT Type de document : texte imprimé Auteurs : Mohamed Yassine Majdoubi, Auteur ; Alaoui Bouchta, Directeur de la recherche Editeur : FSJES, Fès Année de publication : 2022-2023 Oeuvres / Expressions : Droit privé et sciences criminelles Langues : Français (fre) Catégories : Thèses et Mémoires:Droit privé En ligne : https://drive.google.com/file/d/1vInksW-omgAFWfBGM454stJTHABXmi4j/view?usp=share [...]

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Le contentieux pénal en matière de propriété intellectuelle "exemple l'action en contrefaçon" / Anasse Ismaili  

Aucun avis sur cette notice. Titre : Le contentieux pénal en matière de propriété intellectuelle "exemple l'action en contrefaçon" Type de document : texte imprimé Auteurs : Anasse Ismaili, Auteur ; MAATOUK, Salah-Eddine, Directeur de la recherche Editeur : FSJES, Fès Année de publication : 2018-2019 Oeuvres / Expressions : Droit privé et sciences criminelles Langues : Français (fre) Catégories : Thèses et Mémoires:Droit privé En ligne : https://docs.google.com/document/d/19LSJtS-QHeVxbdet_LdIdM-BkmiNofpy/edit?usp=sh [...]

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Le contentieux portant sur les comptes bancaires / MAJDOUBI Bahia

Aucun avis sur cette notice. Titre : Le contentieux portant sur les comptes bancaires Type de document : texte imprimé Auteurs : MAJDOUBI Bahia, Auteur ; SQUALLI Abdelaziz, Directeur de thèse Année de publication : 2020 Oeuvres / Expressions : Droit privé Langues : Français (fre) Catégories : Thèses et Mémoires Thèses et Mémoires:Droit privé

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Contentieux resultant de l'Europe bleue dans le domaine de la pêche: application des réglements et contradictions / TALBI, N.

Aucun avis sur cette notice. Titre : Contentieux resultant de l'Europe bleue dans le domaine de la pêche: application des réglements et contradictions Autre titre : Thése de 3ème cycle Type de document : texte imprimé Auteurs : TALBI, N., ; Hesse, Ph-J., Directeur de thèse Importance : 408p Catégories : Thèses et Mémoires:Droit privé

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La Contractualisation dans la Blockchain : Smart contract / Badr BOUTKHOUM  

Aucun avis sur cette notice. Titre : La Contractualisation dans la Blockchain : Smart contract Type de document : texte imprimé Auteurs : Badr BOUTKHOUM, Auteur ; B ALAOUI, Directeur de la recherche Editeur : FSJES, Fès Année de publication : 2020/2021 Langues : Français (fre) Catégories : Thèses et Mémoires Thèses et Mémoires:Droit privé En ligne : https://drive.google.com/file/d/1h6P76eKWF2a1tG98pTm7pUhUPx_lbGz_/view?usp=shari [...]

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Contrainte par corps en matière civile / ESSERKASSI, A.

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Le contrat en droit pénal / Benmguirida Houssam

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Contrat de franchise / Mchich Zakia  

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Le contrat de sous traitance internationale / Lamsiah Karame  

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Contrat de sous-traitance et stratégie de développement durable / OUSFANI Houda

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