Droit pénal du travail infractions,responsabilités,procédure pénale en droit du travail et de la sécurité / Coeuret Alain

Aucun avis sur cette notice. Titre : Droit pénal du travail infractions,responsabilités,procédure pénale en droit du travail et de la sécurité Type de document : texte imprimé Auteurs : Coeuret Alain, Auteur ; Elisabeth Fortis, Auteur Mention d'édition : 6e édition Editeur : lexis Nexis Année de publication : 2016 Oeuvres / Expressions : M2016 Importance : 612p Langues : Français (fre) Catégories : Livres:Droit privé:Droit pénal

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Droit pénal de l'urbanisme infractions aux règles d'urbanisme sanctions civiles, administratives, professionnelles et pénales / R LEOST

Aucun avis sur cette notice. Titre : Droit pénal de l'urbanisme infractions aux règles d'urbanisme sanctions civiles, administratives, professionnelles et pénales Type de document : texte imprimé Auteurs : R LEOST, Editeur : Paris : Moniteur Année de publication : 2001 Importance : 477 Format : 24cm Catégories : Livres:Droit privé:Droit pénal

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Droit de la sanction non pénale / Michel DEGOFFE

Aucun avis sur cette notice. Titre : Droit de la sanction non pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel DEGOFFE, Editeur : Paris : Economica cop Année de publication : 2000 Importance : 368p Format : 24cm Catégories : Livres:Droit privé:Droit pénal

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Droit de la victime / V STANCIU

Aucun avis sur cette notice. Titre : Droit de la victime Type de document : texte imprimé Auteurs : V STANCIU, Editeur : Paris : PUF Année de publication : 1985 Importance : 116p Catégories : Livres:Droit privé:Droit pénal

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Droits des victimes / G LOPEZ

Aucun avis sur cette notice. Titre : Droits des victimes Type de document : texte imprimé Auteurs : G LOPEZ, Editeur : Paris : Dalloz cop Année de publication : 2003 Importance : 376p Format : 24cm Catégories : Livres:Droit privé:Droit pénal

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Eléments d'une bibliographie mondiale du droit pénal militaire: des crimes et délits contre la sureté de l'Etat et du droit pénal international: crimes de guerre génocide-crimes contre l'humanité / M GENDREL

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Eléments de droit et de pratique judiciaire: préparation aux épreuves obligatoires des concours d'accès aux corps des secrétaires-greffiers en chef. T1 / J DESMONTS

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Eléments de droit et de pratique judiciaire T1' / J DESMONTS

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Essai sur la notion d'infraction pénale / A DANA

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Fonctionnement de l'institution du sursis en droit pénal tunisien, V5 / B FIRCHICHI

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Gestion du comportement du détenu: Essai de droit pénitentiaire / M HERGOS-EVANS

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Grace en droit français moderne / J MONTEIL

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