
Catégorie Pénal spécial
Documents disponibles dans cette catégorie (27)



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Titre : Droit pénal spécial Type de document : texte imprimé Auteurs : F GOYET, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1972 Importance : 1006p Format : 24cm Catégories : Livres:Droit privé:Pénal spécial Réservation
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Cote Support Localisation Section Disponibilité PENS.00011 Livre Bibliothèque principale Section droit (1er étage) Disponible PENS.00011 Livre Bibliothèque principale Section droit (1er étage) Disponible De l'évolution de la répression des fraudes dans l'empire chérifien : les origines - la période intermédiaire : l'époque actuelle / R DUROUDIER
Titre : De l'évolution de la répression des fraudes dans l'empire chérifien : les origines - la période intermédiaire : l'époque actuelle Type de document : texte imprimé Auteurs : R DUROUDIER, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1940 Importance : 336p Format : 24cm Catégories : Livres:Droit privé:Pénal spécial Réservation
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Cote Support Localisation Section Disponibilité PENS.00023 Livre Bibliothèque principale Section droit (1er étage) Disponible
Titre : Fraudes Type de document : texte imprimé Auteurs : J VIVEZ, Editeur : Paris : Puf Année de publication : 1970 Importance : 127p Format : 18cm Catégories : Livres:Droit privé:Pénal spécial Réservation
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Cote Support Localisation Section Disponibilité PENS.00016 Livre Bibliothèque principale Section droit (1er étage) Disponible Informatique fichiers et libertés les règles, les sanctions, la doctrine de la CNIL / J FRAYSSINET
Titre : Informatique fichiers et libertés les règles, les sanctions, la doctrine de la CNIL Type de document : texte imprimé Auteurs : J FRAYSSINET, Editeur : Paris : Litec cop Année de publication : 1992 Importance : 227p 24cm Catégories : Livres:Droit privé:Pénal spécial Réservation
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Cote Support Localisation Section Disponibilité PENS.00027 Livre Bibliothèque principale Section droit (1er étage) Sorti jusqu'au 17/05/2012
Titre : Infractions en matières de stupéfiants. Volume XI Type de document : texte imprimé Auteurs : K MEZIOU, Editeur : Tunis : C.E.R.P. - F.D.S.P. s.d Importance : 63p Format : 24cm Catégories : Livres:Droit privé:Pénal spécial Réservation
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Cote Support Localisation Section Disponibilité PENS.00022 Livre Bibliothèque principale Section droit (1er étage) Disponible PermalinkPermalinkPermalinkPublicité mensongère en droit français et en droit fédéral suisse: -étude comparative de l'autonomie au civil et au pénal d'un délit économique / S GUINCHARD
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