Code de commerce persan / AGHABABOFF

Aucun avis sur cette notice. Titre : Code de commerce persan Type de document : texte imprimé Auteurs : AGHABABOFF, Editeur : Paris : Pédone Année de publication : 1934 Importance : 144p Format : 24cm Catégories : Livres:Droit privé:Codes

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Code de commerce. Recueil des textes législatifs / M LAMZOUDI

Aucun avis sur cette notice. Titre : Code de commerce. Recueil des textes législatifs Type de document : texte imprimé Auteurs : M LAMZOUDI, Editeur : Casablanca : S.N. Année de publication : 1993 Importance : 212p Format : 24cm Catégories : Livres:Droit privé:Codes

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Code de commerce: registre de commerce, statut des chambres de commerce et d'industrie / REMALD

Aucun avis sur cette notice. Titre : Code de commerce: registre de commerce, statut des chambres de commerce et d'industrie Type de document : texte imprimé Auteurs : REMALD, Année de publication : 1997 Importance : 317p Format : 24cm Catégories : Livres:Droit privé:Codes

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Code de commerce uniforme des Etats-Unis. Livre 1: Dispositions générales. Livre 2: De la vente / SLC

Aucun avis sur cette notice. Titre : Code de commerce uniforme des Etats-Unis. Livre 1: Dispositions générales. Livre 2: De la vente Type de document : texte imprimé Auteurs : SLC, Editeur : Paris : A.Colin Année de publication : 1971 Importance : 335p Format : 24cm Catégories : Livres:Droit privé:Codes

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Code complet et commenté de procédure administratif. Tout sur les litiges avec l'admministration. Avec tous les arrêts du conseil d'Etat / E BORNECQUE

Aucun avis sur cette notice. Titre : Code complet et commenté de procédure administratif. Tout sur les litiges avec l'admministration. Avec tous les arrêts du conseil d'Etat Type de document : texte imprimé Auteurs : E BORNECQUE, Editeur : Paris : VECCHI cop Année de publication : 1976 Importance : 482p Format : 24cm Catégories : Livres:Droit privé:Codes

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Code de la consommation

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Code constitutionnel textes en vigueur au 1er septembre 1996 / F DELPEREE

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Code des douanes et impôts indirects / MEFPT

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Code des douanes et des impôts indirects conformément aux dernières modifications / savoir juridique pour tous

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code des douanes et des impôts indirects conformément aux dernières modifications avec les textes d'application

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Code de droit international du travail et de la sécurité sociale / R BLANPAIN

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Code électoral / - SA -

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Code de l'environnement: protection de la nature lutte contre les nuisances

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Code européen des affaires

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Code européen de la concurrence

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