Abordage en droit maritime et en droit fluvial / J LECLERE

Aucun avis sur cette notice. Titre : Abordage en droit maritime et en droit fluvial Type de document : texte imprimé Auteurs : J LECLERE, Editeur : Paris : LGDJ Importance : 304p Format : 24cm

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires(1)

Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
DTMAR.00020	Livre	Bibliothèque principale	Section droit (1er étage)	Disponible

Accidents de trajet : la couverture de ce risque en droit français et en droit comparé / C FABRY

Aucun avis sur cette notice. Titre : Accidents de trajet : la couverture de ce risque en droit français et en droit comparé Type de document : texte imprimé Auteurs : C FABRY, Editeur : Paris : LGDJ Année de publication : 1970 Importance : 317p Format : 24cm Catégories : Livres:Droit privé:Droit social international et comparé

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires(1)

Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
SOCC.00023	Livre	Bibliothèque principale	Section droit (1er étage)	Disponible

Acte juridique conjonctif en droit privé français / R CABRILLAC

Aucun avis sur cette notice. Titre : Acte juridique conjonctif en droit privé français Type de document : texte imprimé Auteurs : R CABRILLAC, Editeur : Paris : LGDJ Année de publication : 1990 Importance : 413p Format : 24cm Catégories : Livres:Droit privé:Droit civil

Exemplaires(1)

Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
CIV.00062	Livre	Bibliothèque principale	Section droit (1er étage)	Exclu du prêt

Acte juridique solennel / M-A GUERRIERO

Aucun avis sur cette notice. Titre : Acte juridique solennel Type de document : texte imprimé Auteurs : M-A GUERRIERO, Editeur : Paris : LGDJ Année de publication : 1975 Importance : 520p Format : 24cm Catégories : Livres:Droit privé:Contrats et obligations

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires(2)

Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
CT.00030	Livre	Bibliothèque principale	Section droit (1er étage)	Disponible
CT.00030	Livre	Bibliothèque principale	Section droit (1er étage)	Disponible

Acte unilatéral dans les rapports contractuels / R ENCINAS DE MUNAGORRI

Aucun avis sur cette notice. Titre : Acte unilatéral dans les rapports contractuels Type de document : texte imprimé Auteurs : R ENCINAS DE MUNAGORRI, Editeur : Paris : LGDJ Année de publication : 1996 Importance : 549p Format : 24cm Catégories : Livres:Droit privé:Droit civil

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires(1)

Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
CIV.00067	Livre	Bibliothèque principale	Section droit (1er étage)	Disponible

Action directe / Maurice COZIAN

Permalink

Adaptation du contrat aux circonstances Žconomiques: Etude comparŽe de droit civil franais et de droit civil de la rŽpublique arabe unies / MM EL GAMMAL

Permalink

Admissibilité du profit dans la subrogation / C MOULOUNGUI

Permalink

Affectation des biens en droit privé français / Serge GUINCHARD

Permalink

Affrètement aérien / J TOSI

Permalink

Affrètement par charte-partie / E PONTAVICE

Permalink

Agent judiciaire du trésor public / G ROUSSEAU

Permalink

Agir et juger comment les économistes pensent le droit / Deffaines Bruno

Permalink

Aide judiciaire : Nouveau régime d'admission et de retrait avec le barème des indemnités des auxiliaires de justice et barème des taxes parafiscales / E BORNECQUE-WINANDY

Permalink

Aménagement des monopoles d'Etat Français visés par l'article 37 du traité de Rome / R BEAUMONT

Permalink

---

1 2 3 4 5 6 (1 - 15 / 605) Par page : 25 50 100 200