Sources et ressources de l'interprétation juridique : Etude de droit fiscal / GUTMANN, Daniel

Aucun avis sur cette notice. Titre : Sources et ressources de l'interprétation juridique : Etude de droit fiscal Type de document : texte imprimé Auteurs : GUTMANN, Daniel, Auteur Editeur : Paris : LGDJ Année de publication : 2023 Langues : Français (fre) Catégories : NOUVEAUX ARRIVAGES ECONOMIE(2023)

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FIS.00168	Livre	Bibliothèque principale	Section Economie (2eme étage)	Disponible

Abordage en droit maritime et en droit fluvial / J LECLERE

Aucun avis sur cette notice. Titre : Abordage en droit maritime et en droit fluvial Type de document : texte imprimé Auteurs : J LECLERE, Editeur : Paris : LGDJ Importance : 304p Format : 24cm

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DTMAR.00020	Livre	Bibliothèque principale	Section droit (1er étage)	Disponible

Accidents de trajet : la couverture de ce risque en droit français et en droit comparé / C FABRY

Aucun avis sur cette notice. Titre : Accidents de trajet : la couverture de ce risque en droit français et en droit comparé Type de document : texte imprimé Auteurs : C FABRY, Editeur : Paris : LGDJ Année de publication : 1970 Importance : 317p Format : 24cm Catégories : Livres:Droit privé:Droit social international et comparé

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SOCC.00023	Livre	Bibliothèque principale	Section droit (1er étage)	Disponible

Acte juridique conjonctif en droit privé français / R CABRILLAC

Aucun avis sur cette notice. Titre : Acte juridique conjonctif en droit privé français Type de document : texte imprimé Auteurs : R CABRILLAC, Editeur : Paris : LGDJ Année de publication : 1990 Importance : 413p Format : 24cm Catégories : Livres:Droit privé:Droit civil

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CIV.00062	Livre	Bibliothèque principale	Section droit (1er étage)	Exclu du prêt

Acte juridique solennel / M-A GUERRIERO

Aucun avis sur cette notice. Titre : Acte juridique solennel Type de document : texte imprimé Auteurs : M-A GUERRIERO, Editeur : Paris : LGDJ Année de publication : 1975 Importance : 520p Format : 24cm Catégories : Livres:Droit privé:Contrats et obligations

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CT.00030	Livre	Bibliothèque principale	Section droit (1er étage)	Disponible
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Acte unilatéral dans les rapports contractuels / R ENCINAS DE MUNAGORRI

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Action directe / Maurice COZIAN

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Adaptation du contrat aux circonstances Žconomiques: Etude comparŽe de droit civil franais et de droit civil de la rŽpublique arabe unies / MM EL GAMMAL

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Admissibilité du profit dans la subrogation / C MOULOUNGUI

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Affectation des biens en droit privé français / Serge GUINCHARD

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Affrètement aérien / J TOSI

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Affrètement par charte-partie / E PONTAVICE

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Agent judiciaire du trésor public / G ROUSSEAU

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Agir et juger comment les économistes pensent le droit / Deffaines Bruno

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Aide judiciaire : Nouveau régime d'admission et de retrait avec le barème des indemnités des auxiliaires de justice et barème des taxes parafiscales / E BORNECQUE-WINANDY

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