
Catégorie Droit pénal
![]() |
Documents disponibles dans cette catégorie (108)


Etendre la recherche sur niveau(x) vers le haut et vers le bas
Droit pénal du travail infractions,responsabilités,procédure pénale en droit du travail et de la sécurité / Coeuret Alain
Titre : Droit pénal du travail infractions,responsabilités,procédure pénale en droit du travail et de la sécurité Type de document : texte imprimé Auteurs : Coeuret Alain, Auteur ; Elisabeth Fortis, Auteur Mention d'édition : 6e édition Editeur : lexis Nexis Année de publication : 2016 Oeuvres / Expressions : M2016 Importance : 612p Langues : Français (fre) Catégories : Livres:Droit privé:Droit pénal Réservation
Réserver ce document
Exemplaires(2)
Cote Support Localisation Section Disponibilité DTPEN.00127 Livre Bibliothèque principale Section droit (1er étage) Disponible DTPEN.00127 Livre Bibliothèque principale Section droit (1er étage) Disponible Droit pénal de l'urbanisme infractions aux règles d'urbanisme sanctions civiles, administratives, professionnelles et pénales / R LEOST
Titre : Droit pénal de l'urbanisme infractions aux règles d'urbanisme sanctions civiles, administratives, professionnelles et pénales Type de document : texte imprimé Auteurs : R LEOST, Editeur : Paris : Moniteur Année de publication : 2001 Importance : 477 Format : 24cm Catégories : Livres:Droit privé:Droit pénal Réservation
Réserver ce document
Exemplaires(1)
Cote Support Localisation Section Disponibilité DTPEN.00052 Livre Bibliothèque principale Section droit (1er étage) Disponible
Titre : Droit de la sanction non pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel DEGOFFE, Editeur : Paris : Economica cop Année de publication : 2000 Importance : 368p Format : 24cm Catégories : Livres:Droit privé:Droit pénal Réservation
Réserver ce document
Exemplaires(1)
Cote Support Localisation Section Disponibilité DTPEN.00079 Livre Bibliothèque principale Section droit (1er étage) Disponible
Titre : Droit de la victime Type de document : texte imprimé Auteurs : V STANCIU, Editeur : Paris : PUF Année de publication : 1985 Importance : 116p Catégories : Livres:Droit privé:Droit pénal Réservation
Réserver ce document
Exemplaires(1)
Cote Support Localisation Section Disponibilité DTPEN.00106 Livre Bibliothèque principale Section droit (1er étage) Disponible
Titre : Droits des victimes Type de document : texte imprimé Auteurs : G LOPEZ, Editeur : Paris : Dalloz cop Année de publication : 2003 Importance : 376p Format : 24cm Catégories : Livres:Droit privé:Droit pénal Réservation
Réserver ce document
Exemplaires(1)
Cote Support Localisation Section Disponibilité DTPEN.00068 Livre Bibliothèque principale Section droit (1er étage) Disponible Eléments d'une bibliographie mondiale du droit pénal militaire: des crimes et délits contre la sureté de l'Etat et du droit pénal international: crimes de guerre génocide-crimes contre l'humanité / M GENDREL
PermalinkEléments de droit et de pratique judiciaire: préparation aux épreuves obligatoires des concours d'accès aux corps des secrétaires-greffiers en chef. T1 / J DESMONTS
PermalinkPermalinkEssai sur la coaction : Contribution à l'étude de la genèse d'une notion prétorienne / Dominique ALLIX
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkGrands arrêts de la jurisprudence criminelle. T1: Légalité de la répression: droit pénal général / Marc PUECH
PermalinkPermalink