
Catégorie Droit pénal
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Documents disponibles dans cette catégorie (108)


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Titre : Ces peines obscures : La prison pénale en France 1780-1875 Type de document : texte imprimé Auteurs : J-G Petit, Editeur : Paris : Fayard cop Année de publication : 1990 Importance : 749p Format : 24cm Catégories : Livres:Droit privé:Droit pénal Réservation
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Cote Support Localisation Section Disponibilité DTPEN.00108 Livre Bibliothèque principale Section droit (1er étage) Disponible Concept de lésion et la répression de la délinquance par imprudence, essai de critique / Ch ROKOFYLLOS
Titre : Concept de lésion et la répression de la délinquance par imprudence, essai de critique Type de document : texte imprimé Auteurs : Ch ROKOFYLLOS, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1967 Importance : 130p Format : 24cm Catégories : Livres:Droit privé:Droit pénal Réservation
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Cote Support Localisation Section Disponibilité DTPEN.00020 Livre Bibliothèque principale Section droit (1er étage) Disponible DTPEN.00020 Livre Bibliothèque principale Section droit (1er étage) Disponible DTPEN.00020 Livre Bibliothèque principale Section droit (1er étage) Disponible
Titre : Consensualisme et poursuite en droit pénal comparé Type de document : texte imprimé Auteurs : J-P EKEU, Editeur : Paris : Cujas cop Année de publication : 1993 Importance : 458p Format : 24cm Catégories : Livres:Droit privé:Droit pénal Réservation
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Cote Support Localisation Section Disponibilité DTPEN.00037 Livre Bibliothèque principale Section droit (1er étage) Disponible
Titre : Consentement en matière pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : Kavier PIN, Editeur : Paris : LGDJ cop Année de publication : 2002 Importance : 706p Format : 24cm Catégories : Livres:Droit privé:Droit pénal Réservation
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Cote Support Localisation Section Disponibilité DTPEN.00069 Livre Bibliothèque principale Section droit (1er étage) Disponible
Titre : Consentement de la victime Type de document : texte imprimé Auteurs : A FAHMY, Editeur : Paris : LGDJ Année de publication : 1971 Importance : 622p Format : 24cm Catégories : Livres:Droit privé:Droit pénal Réservation
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Cote Support Localisation Section Disponibilité DTPEN.00034 Livre Bibliothèque principale Section droit (1er étage) Disponible DTPEN.00034 Livre Bibliothèque principale Section droit (1er étage) Disponible Corpus juris: portant dispositions pénales pour la protection des intérêts financiers de l'Union européenne / M DELMAS-MARTY
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