Actions de préférence en droit comparé / René RODIERE

Aucun avis sur cette notice. Titre : Actions de préférence en droit comparé Type de document : texte imprimé Auteurs : René RODIERE, Editeur : Paris : A.Pédone Année de publication : 1978 Importance : 250p Format : 24cm Catégories : Livres:Droit privé:Droit comparé

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Amende pénale dans les droits modernes et spécialement dans le code pénal suisse / A HASSAN Mohamed

Aucun avis sur cette notice. Titre : Amende pénale dans les droits modernes et spécialement dans le code pénal suisse Type de document : texte imprimé Auteurs : A HASSAN Mohamed, Editeur : Paris : LGDJ Année de publication : 1959 Importance : 273p Format : 24cm Catégories : Livres:Droit privé:Droit comparé

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Compétence d'attribution des juridictions militaires en temps de paix en droit comparé Zaïrois, Belge et Français / Likulia BOLONGO

Aucun avis sur cette notice. Titre : Compétence d'attribution des juridictions militaires en temps de paix en droit comparé Zaïrois, Belge et Français Type de document : texte imprimé Auteurs : Likulia BOLONGO, Editeur : Paris : L.GD.J. Année de publication : 1975 Importance : 332p Format : 24cm Catégories : Livres:Droit privé:Droit comparé

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Concours des responsabilités contractuelle et délictuelle en droit français et en droit suisse / AR ABDEL-WAHAB

Aucun avis sur cette notice. Titre : Concours des responsabilités contractuelle et délictuelle en droit français et en droit suisse Type de document : texte imprimé Auteurs : AR ABDEL-WAHAB, Editeur : Alexandre : Imp du commerce Année de publication : 1963 Importance : 191p Format : 24cm Catégories : Livres:Droit privé:Droit comparé

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De la condition juridique de l'enfant naturel simple en droit comparé / J CARCIENTE BENACERRAF

Aucun avis sur cette notice. Titre : De la condition juridique de l'enfant naturel simple en droit comparé Type de document : texte imprimé Auteurs : J CARCIENTE BENACERRAF, Editeur : Paris : Pédone Année de publication : 1951 Importance : 370p Format : 24cm Catégories : Livres:Droit privé:Droit comparé

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Connaissance du droit anglais. Systèmes judicaires principes et terminologie juridiques / Patricia KINDER

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Contrats en droit anglais / René DAVID

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Contrôle de l'exécution des sanctions pénales en droit algérien / O NASROUNE-NOUAR

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Cour judiciaire suprême : Une enquête comparative / P BELLET

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Dirigisme économique et les contrats : Etude de droit comparé : France, Egypte, U.R.S.S. / S KHALIL Magdi

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Droit allemand des conditions générales des contrats dans les ventes commerciales Franco-allemandes / D BEN ABDERRAHMANE

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